1. Éditeur du site

Nom de l’établissement : La Bastide Saint Maurin
Adresse : Bastide Saint Maurin 316 chemin du Bastidon 84240 Ansouis
Téléphone : 06 25 04 44 20
Adresse électronique : info@bastide-saint-maurin.com
SIRET : 530 069 541 00023
Responsable de publication : SAS Bastide Saint Maurin

2. Hébergement

Le site est hébergé par IONOS, 7 PL DE LA GARE, 57200 SARREGUEMINES

3. Accès au site

Le site internet bastide-saint-maurin.com est accessible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure, interruptions programmées ou non, pouvant découler des besoins de maintenance. En cas de modification, interruption ou suspension des services, l’établissement La Bastide Saint Maurin ne saurait être tenu responsable.

4. Propriété intellectuelle

Tous les contenus présents sur le site de La Bastide Saint Maurin, incluant, sans limitation, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de l’établissement à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de La Bastide Saint Maurin. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

5. Données personnelles

Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) du 25 mai 2018, vous disposez des droits d’accès, de rectification, de portabilité, d’effacement de vos données ou encore de limitation du traitement. Vous pouvez opposer au traitement des données vous concernant et disposez du droit de retirer votre consentement à tout moment en vous adressant à : [Adresse email].

6. Litiges

Les présentes conditions du site [URL du site] sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de l’établissement. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français